COPYRIGHT
Propriété, copyright et marques déposées
Les marques Promovols et Promosejours, les sites Internet www.promovols.com, www.promosejours.com, www.promovol.com et www.promosejour.com appartiennent au groupe Plus Voyages.
Promovols et Promosejours sont propriétaires du contenu de leurs sites Internet, des droits de propriété et des droits de propriété intellectuelle, incluant le copyright et les marques déposées. L'ensemble des éléments figurant sur les site Promovols.com et Promosejours.com, ainsi que sur les microsites ou sous domaines de ces marques, est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute reproduction de ceux-ci, totale ou partielle, ou imitation, sans notre accord exprès, préalable et écrit, est interdite. Cette interdiction s'étend notamment, sans que cette liste soit exhaustive, à tout élément de quelque nature qu'il soit figurant sur le site, aux textes, à la présentation des écrans, aux logiciels nécessaires à l'exploitation y compris les scripts, aux logos, images, photos, graphiques, etc. Rappel du Code de la Propriété Intellectuelle (extraits des articles 335-2 à 335-3):
«335-2. Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de tout autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger est punie de deux ans d'emprisonnement et de 150.000 Euros d'amende. 335-3. Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion par quelque moyen que ce soit, d'une oeuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur d'un logiciel définis à l'article L 122-6.»
Informations générales
- PROMOVOLS Tél. 0 892 891 831 (0.34 € ttc / min)
Fax 01 53 43 70 50 - PROMOSEJOURS Tél. 01.53.43.70.55 (numéro non surtaxé )
Fax 01 53 43 70 50
Site enregistré auprès de la CNIL sous le N°1040199 S.A. au capital de 150.000 Euros. Licence Agence de Voyages LI 075 99 00 15 Agence agréée I.A.T.A sous le n° d’agrément 20-2-26220 R.C.S Paris B 420959462 Agence de Voyages bénéficiant d'une caution A.P.S (Agence Professionnelle de Solidarité du Tourisme).
Clause limitative des informations fournies sur le site Promovols et Promosejours ne peuvent vérifier en permanence l'exactitude de toutes les informations transmises par les prestataires de services de tourisme (fournisseurs), tels que les tour-opérateurs, les hôteliers, les loueurs de voitures, les compagnies aériennes, ou encore les informations provenant de services divers tels que la météo, les visas ou les taux de change.
L’ensemble des informations fournies par Promovols et Promosejours sur leurs sites respectifs sont donc publiées de bonne foi et en l'état.
Promovols et Promosejours ne pourront être tenus responsable des erreurs, omissions ou informations trompeuses et se verront contraintes de rejeter toutes les garanties implicites liées à ces informations, dans la mesure maximale autorisée par la loi.
Les sites de Promovols et Promosejours peuvent contenir des liens ou des redirections vers d'autres sites web exploités par des partenaires commerciaux autres que Promovols et Promosejours. Promovols et Promosejours n'ont aucun contrôle sur ces sites et ne peut être tenu responsables de leur contenu. Promovols et Promosejours ne pourront en aucun cas être tenus responsables des préjudices, pertes, demandes ou dommages consécutifs, incluant, sans y être limités, le manque à gagner et les préjudices pécuniaires résultant de ou liés d'une quelconque manière à l'utilisation des données ou des services d'information proposés sur ces sites.
Lorsque vous accédez à un nouveau site depuis les sites de Promovols ou Promosejours, nous vous recommandons de lire attentivement les informations concernant le traitement des données de ces dits sites, dont la politique de confidentialité peut sensiblement différer de celle de Promovols et Promosejours. Promovols et Promosejours ne pourront en aucun cas être tenus responsables des usages, des pratiques ou du contenu de ceux-ci.
Responsabilité du client
Pour acheter votre prochain voyage, il est impératif de prendre connaissance des conditions générales de ventes et d’inscription de Promovols et Promosejours et d’en accepter tous les termes.
Promovols et Promosejours se réservent le droit, à tout moment, de modifier ou amender tout ou partie des clauses et conditions. Ce droit n'aura aucune incidence sur les termes et conditions existants, auxquels vous avez souscrit en effectuant une réservation ou un achat sur leurs sites.
